Déposée le 22 avril 1980 par SICA SAINT-YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CUISINE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SICA SAINT-YVES, domicilié(e) société à responsabilité limitée, à KERLUREC EN THEIX (Morbihan). - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque CUISINE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICA SAINT-YVES a également déposé les autres marques suivantes : CEGAGEL
SICA SAINT-YVES - société à responsabilité limitée, à KERLUREC EN THEIX (Morbihan). - France
SODEMA. - France
Inscription - Changement de nature juridique n°128332 - Publication au BOPI 1980-058
Produits alimentaires surgelés, congelés ou appertisés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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